Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE CHINE
MAISON DE LA CHINE, SA

Numéro de dépôt :
3986726
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
TERRE DE CHINE de MAISON DE LA CHINE

Présentation de la marque TERRE DE CHINE

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par la Société Anonyme (SA) MAISON DE LA CHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE CHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DE LA CHINE domicilié(e) 76 RUE BONAPARTE - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 938 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DE LA CHINE, M. CHRISTOPHE MOUCHE domicilié(e) 76 RUE BONAPARTE - 75006 - PARIS - France.

La marque TERRE DE CHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE CHINE est expirée depuis le 28 février 2023.

MAISON DE LA CHINE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'AMERIQUES , La Maison des Orientalistes , TERRES D'AMERIQUES LATINES , LA MAISON DES ETATS-UNIS , LA MAISON DE L'ORIENT , TERRE DE CHINE , ARTISANS DU VOYAGE


MAISON DE LA CHINE, SA - 76 RUE BONAPARTE - 75006 - PARIS - France - SIREN 382938009


MAISON DE LA CHINE, M. CHRISTOPHE MOUCHE - 76 RUE BONAPARTE - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.