Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOURIRE
Maison de la Boulangerie, Association

Numéro de dépôt :
4085413
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2024
LE SOURIRE de Maison de la Boulangerie

Présentation de la marque LE SOURIRE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2014 par la société Maison de la Boulangerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la société Maison de la Boulangerie domicilié(e) 16 rue Richard LENOIR, CS 30351 - 14016 - CAEN CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 715 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de la Boulangerie domicilié(e) 16 rue Richard LENOIR, CS 30351 - 14016 - CAEN CEDEX 1 - France.

La marque LE SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOURIRE est expirée depuis le 18 avril 2024.

Maison de la Boulangerie a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTILOT, LE PAIN TRADITION DU LOT


Maison de la Boulangerie, Association - 16 rue Richard LENOIR, CS 30351 - 14016 - CAEN CEDEX 1 - France - SIREN 780715785


Maison de la Boulangerie - 16 rue Richard LENOIR, CS 30351 - 14016 - CAEN CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux.