Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPELR
MAISON DE L'EUROPE DE MONTPELLIER Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
97673593
Date de dépôt :
08/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2007

Présentation de la marque EUROPELR

Déposée le 8 avril 1997 par l'association loi 1901 MAISON DE L'EUROPE DE MONTPELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPELR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 MAISON DE L'EUROPE DE MONTPELLIER domicilié(e) 275 rue Léon Blum, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 472 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Muriel GORONESKOUL Maison de l'Europe de Montpellier - France.

La marque EUROPELR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPELR est expirée depuis le 8 avril 2007.


MAISON DE L'EUROPE DE MONTPELLIER Association Loi 1901 - 275 rue Léon Blum, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 353472046


Madame Muriel GORONESKOUL Maison de l'Europe de Montpellier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

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