MAISON DE L'EUROPE DE CAEN ET DE BASSE NORMANDIE ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3225931
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
Présentation de la marque ****** MAISON DE L'EUROPE CAEN BASSE-NORMANDIE
Déposée le 29 avril 2003 par l'association loi 1901 MAISON DE L'EUROPE DE CAEN ET DE BASSE NORMANDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ****** MAISON DE L'EUROPE CAEN BASSE-NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 MAISON DE L'EUROPE DE CAEN ET DE BASSE NORMANDIE domicilié(e) BP 90008,14005 CAEN CEDEX 1 - 14005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-PIERRE GOHEL PRESIDENT MAISON DE L'EUROPE DE CAEN ET DE BASSE NORMANDIE domicilié(e) BP 90008,14005 CAEN CEDEX 1 - 14005 - France.
La marque ****** MAISON DE L'EUROPE CAEN BASSE-NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225931.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ****** MAISON DE L'EUROPE CAEN BASSE-NORMANDIE est expirée depuis le 29 avril 2013.
MAISON DE L'EUROPE DE CAEN ET DE BASSE NORMANDIE ASSOCIATION LOI 1901 - BP 90008,14005 CAEN CEDEX 1 - 14005 - France
Monsieur JEAN-PIERRE GOHEL PRESIDENT MAISON DE L'EUROPE DE CAEN ET DE BASSE NORMANDIE - BP 90008,14005 CAEN CEDEX 1 - 14005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Télécommunications. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, services d'affichage électronique. Ediucation – formation – divertissement – activités culturelles. Organisations et conduite de colloques, conférences, congrès, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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