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Marques déposées par l'association loi 1901 Maison de l'Environnement entre Loire et Allier
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ARCHE DE LA BIODIVERSITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHE DE LA BIODIVERSITE
Maison de l'Environnement entre Loire et Allier, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3933802
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/07/2022
ARCHE DE LA BIODIVERSITE de Maison de l\'Environnement entre Loire et Allier

Présentation de la marque ARCHE DE LA BIODIVERSITE

Déposée le 12 juillet 2012 par l'association loi 1901 Maison de l'Environnement entre Loire et Allier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARCHE DE LA BIODIVERSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Maison de l'Environnement entre Loire et Allier domicilié(e) Pöle Biodiversité, mairie - 58000 - SAINT ELOI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de l'Environnement entre Loire et Allier, M. Daniel GAUTHE domicilié(e) Pöle Biodiversité, mairie - 58000 - SAINT ELOI - France.

La marque ARCHE DE LA BIODIVERSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE DE LA BIODIVERSITE est expirée depuis le 12 juillet 2022.


Maison de l'Environnement entre Loire et Allier, association loi 1901 - Pöle Biodiversité, mairie - 58000 - SAINT ELOI - France


Maison de l'Environnement entre Loire et Allier, M. Daniel GAUTHE - Pöle Biodiversité, mairie - 58000 - SAINT ELOI - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.