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Marques déposées par l'association loi 1901 Maison de l'Emploi du Pays de Montbéliard
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GPS Métiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GPS Métiers
Maison de l'Emploi du Pays de Montbéliard, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3811637
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2021
GPS Métiers de Maison de l\'Emploi du Pays de Montbéliard

Présentation de la marque GPS Métiers

Déposée le 3 mars 2011 par l'association loi 1901 Maison de l'Emploi du Pays de Montbéliard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GPS Métiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Maison de l'Emploi du Pays de Montbéliard domicilié(e) 10 Avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny - 25206 - MONTBELIARD cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de l'Emploi du Pays de Montbéliard domicilié(e) 10 Avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny - 25206 - MONTBELIARD cedex - France.

La marque GPS Métiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GPS Métiers est expirée depuis le 3 mars 2021.


Maison de l'Emploi du Pays de Montbéliard, Association loi 1901 - 10 Avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny - 25206 - MONTBELIARD cedex - France


Maison de l'Emploi du Pays de Montbéliard - 10 Avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny - 25206 - MONTBELIARD cedex - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.