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Marques déposées par l'association loi 1901 MAISON DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE
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Braderie de l'architecture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Braderie de l'architecture
MAISON DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3989694
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2023
Braderie de l\'architecture de MAISON DE L\'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE

Présentation de la marque Braderie de l'architecture

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par l'association loi 1901 MAISON DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Braderie de l'architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 MAISON DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE domicilié(e) Place François Mitterrand - 59777 - EURALILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 591 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE, Mme. Odile WERNER domicilié(e) Place François Mitterrand - 59777 - EURALILLE - France.

La marque Braderie de l'architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Braderie de l'architecture est expirée depuis le 13 mars 2023.

MAISON DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE a également déposé les autres marques suivantes : We Are Archi Open Centre d'architecture de Lille , Salon du jeu d'architecture , Maison de l'architecture et de la ville


MAISON DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE, association loi 1901 - Place François Mitterrand - 59777 - EURALILLE - France - SIREN 488591561


MAISON DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE, Mme. Odile WERNER - Place François Mitterrand - 59777 - EURALILLE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.