Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAC MOIS DE L'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE EN NORMANDIE
Maison de l'architecture de Normandie - le Forum

Numéro de dépôt :
4434399
Date de dépôt :
06/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2028
MAC MOIS DE L\'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE EN NORMANDIE de Maison de l\'architecture de Normandie - le Forum

Présentation de la marque MAC MOIS DE L'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE EN NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par Maison de l'architecture de Normandie - le Forum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAC MOIS DE L'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE EN NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est Maison de l'architecture de Normandie - le Forum domicilié(e) 48 rue Victor Hugo - 76000 - Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de l'architecture de Normandie - le Forum, Madame Anne Le Bellégo domicilié(e) 48 rue Victor Hugo - 76000 - Rouen - France.

La marque MAC MOIS DE L'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE EN NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAC MOIS DE L'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE EN NORMANDIE arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.


Maison de l'architecture de Normandie - le Forum - 48 rue Victor Hugo - 76000 - Rouen - France


Maison de l'architecture de Normandie - le Forum, Madame Anne Le Bellégo - 48 rue Victor Hugo - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Organisation de festivals à des fins culturelles; Organisation de manifestations culturelles et artistiques; Services éducatifs relatifs à l'architecture; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Architecture; architecture.