Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS DE FLEURANCE
MAISON DE FLEURANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3077563
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2011

Présentation de la marque LES SAVEURS DE FLEURANCE

Déposée le 19 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) MAISON DE FLEURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAVEURS DE FLEURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DE FLEURANCE domicilié(e) Z.I. route d'Agen - Fleurance, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 891 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.

La marque LES SAVEURS DE FLEURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS DE FLEURANCE est expirée depuis le 19 janvier 2011.

MAISON DE FLEURANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVEURS DE FLEURANCE


MAISON DE FLEURANCE (société anonyme) - Z.I. route d'Agen - Fleurance, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 349891192


PRO.MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier, extraits de viande, charcuterie, conserves de poisson, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; compotes de fruits, fruits confits, fruits congelés, salade de fruits, marmelades, écorces et zestes de fruits.