Déposée le 11 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison de Charente
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME),
la marque française « DOMAINE DE BRISSALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison de Charente domicilié(e) ZI Nord, 16700 RUFFEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 9; CL3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Maison de Charente - France.
La marque DOMAINE DE BRISSALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BRISSALIERE est expirée depuis le 11 octobre 2006.
Maison de Charente a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS D'AUTAN
SARL Maison de Charente - ZI Nord, 16700 RUFFEC - France - SIREN 3829; CL3
SARL Maison de Charente - France
Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379873 - Publication au BOPI 2003-10-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
- Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande. Fruits et légumes conservés; séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel et sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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