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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Maison de Brasseur
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rivière d'ain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rivière d'ain
Maison de Brasseur, eurl

Numéro de dépôt :
3834810
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2021
rivière d\'ain de Maison de Brasseur

Présentation de la marque rivière d'ain

Déposée par voie électronique le 26 mai 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Maison de Brasseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « rivière d'ain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Maison de Brasseur domicilié(e) 32 rue antoine de Saint Exupéry - 01160 - Pont d'Ain - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 665 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de Brasseur domicilié(e) 32 rue antoine de Saint Exupéry - 01160 - Pont d'Ain - France.

La marque rivière d'ain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rivière d'ain est expirée depuis le 26 mai 2021.

Maison de Brasseur a également déposé les autres marques suivantes : aindinoise , vorgine , CRISALE


Maison de Brasseur, eurl - 32 rue antoine de Saint Exupéry - 01160 - Pont d'Ain - France - SIREN 484665302


Maison de Brasseur - 32 rue antoine de Saint Exupéry - 01160 - Pont d'Ain - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas.