Déposée le 7 mai 1992 par la société MAISON DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA GRANGE FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est la société MAISON DAVID domicilié(e) 8/10, boulevard du Montparnasse, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 172 864 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Patrick DUPRESSOIR Avocat - France.
La marque LA GRANGE FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANGE FLEURIE est expirée depuis le 7 mai 2002.
MAISON DAVID - 8/10, boulevard du Montparnasse, 75015 PARIS - France - SIREN 572172864
Maître Jean-Patrick DUPRESSOIR Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19
Fleurs artificielles Produits horticoles, graines, semences, plantes et fleurs naturelles
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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