Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLOSIERE
MAISON Daniel QUERRE

Numéro de dépôt :
93464225
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque LA CLOSIERE

Déposée le 4 mars 1993 par la société MAISON Daniel QUERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LA CLOSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société MAISON Daniel QUERRE domicilié(e) Place Guadet, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 850 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur QUERRE Alain - France.

La marque LA CLOSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOSIERE est expirée depuis le 4 mars 2003.

MAISON Daniel QUERRE a également déposé les autres marques suivantes : MON BOUQUET , LES HONNEURS


MAISON Daniel QUERRE - Place Guadet, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 596850206


Monsieur QUERRE Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

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