Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE COEUR
Numéro de dépôt :
11126
Date de dépôt :
24/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Auch
Présentation de la marque LE COEUR
Déposée le 24 février 1978 par Maison DAMBLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Auch), la marque française « LE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE COEUR est expirée depuis le 24 février 1988.
Maison DAMBLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050