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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON D'ARTOIS
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MAISON D'ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON D'ARTOIS
MAISON D'ARTOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1520339
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
23/11/1997
MAISON D\'ARTOIS de MAISON D\'ARTOIS

Présentation de la marque MAISON D'ARTOIS

Déposée le 23 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MAISON D'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « MAISON D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON D'ARTOIS domicilié(e) 30 rue Méaulens, 62000 ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTANCEAU Philippe - France.

La marque MAISON D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON D'ARTOIS est expirée depuis le 23 novembre 1997.


MAISON D'ARTOIS (S.A.) - 30 rue Méaulens, 62000 ARRAS - France


COUTANCEAU Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Construction et Vente de Maisons individuelles