RETOUR AU FRANC
Présentation de la marque RETOUR AU FRANC
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) MAISON COULY-DUTHEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RETOUR AU FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RETOUR AU FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETOUR AU FRANC est expirée depuis le 12 novembre 2024.
MAISON COULY-DUTHEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10