Marque enregistrée - Marque en vigueur

RETOUR AU FRANC
MAISON COULY-DUTHEIL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4133142
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2024
RETOUR AU FRANC de MAISON COULY-DUTHEIL

Présentation de la marque RETOUR AU FRANC

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) MAISON COULY-DUTHEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RETOUR AU FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON COULY-DUTHEIL domicilié(e) 12 rue Diderot - 37500 - CHINON - France et immatriculée sous le numéro RCS 614 800 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque RETOUR AU FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETOUR AU FRANC arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

MAISON COULY-DUTHEIL a également déposé les autres marques suivantes : Coulée Automnale , Les Incontournables de Jean-Luc Pouteau Meilleur Sommelier du Monde , CHATEAU DE MINIERE COULY - DUTHEIL , Couly-Dutheil : “ Créateur de Joli Vin ” , MAJY , COULY , LES AISSELIÉRES , BAPTISTE DUTHEIL , BRUT DE FRANC , FRENESIE


MAISON COULY-DUTHEIL, Société anonyme - 12 rue Diderot - 37500 - CHINON - France - SIREN 614800381


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.