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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON COULY-DUTHEIL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAISON COULY-DUTHEIL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99772504
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 février 1999 par la Société Anonyme (SA) MAISON COULY-DUTHEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON COULY-DUTHEIL domicilié(e) 12, rue Diderot, 37500 CHINON - France et immatriculée sous le numéro RCS 614 800 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772504.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 2009.

MAISON COULY-DUTHEIL a également déposé les autres marques suivantes : Coulée Automnale , Les Incontournables de Jean-Luc Pouteau Meilleur Sommelier du Monde , CHATEAU DE MINIERE COULY - DUTHEIL , Couly-Dutheil : “ Créateur de Joli Vin ” , MAJY , COULY , LES AISSELIÉRES , BAPTISTE DUTHEIL , BRUT DE FRANC , FRENESIE


MAISON COULY-DUTHEIL Société Anonyme - 12, rue Diderot, 37500 CHINON - France - SIREN 614800381


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vins.