BRUT DE FRANC
Présentation de la marque BRUT DE FRANC
Déposée le 28 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) MAISON COULY-DUTHEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT DE FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRUT DE FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT DE FRANC arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.
MAISON COULY-DUTHEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 avril 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°473170 - Publication au BOPI 2008-04-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2016 n°2631640 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-04