Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT DE FRANC
MAISON COULY-DUTHEIL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3465768
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2026
BRUT DE FRANC de MAISON COULY-DUTHEIL

Présentation de la marque BRUT DE FRANC

Déposée le 28 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) MAISON COULY-DUTHEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT DE FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON COULY-DUTHEIL domicilié(e) 12 rue Diderot - 37500 - CHINON - France et immatriculée sous le numéro RCS 614 800 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT DE FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT DE FRANC arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

MAISON COULY-DUTHEIL a également déposé les autres marques suivantes : Coulée Automnale , Les Incontournables de Jean-Luc Pouteau Meilleur Sommelier du Monde , CHATEAU DE MINIERE COULY - DUTHEIL , Couly-Dutheil : “ Créateur de Joli Vin ” , MAJY , COULY , LES AISSELIÉRES , BAPTISTE DUTHEIL , FRENESIE , RETOUR AU FRANC


MAISON COULY-DUTHEIL, Société Anonyme - 12 rue Diderot - 37500 - CHINON - France - SIREN 614800381


Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 avril 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°473170 - Publication au BOPI 2008-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2016 n°2631640 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-04

Vins.