Déposée le 8 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON COUDERC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « MAISON COUDERC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON COUDERC domicilié(e) 17 RUE ORBE,64100 BAYONNE (dossier no 2387246) - 64100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 960 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME COUDERC JOCELYNE GERANTE DE LA SARL domicilié(e) MAISON COUDERC, 1 AV LEON BONNAT,64100 BAYONNE (dossier no 2387246) - 64100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON COUDERC SARL - 17 RUE ORBE,64100 BAYONNE (dossier no 2387246) - 64100 - France - SIREN 349960211
MADAME COUDERC JOCELYNE GERANTE DE LA SARL - MAISON COUDERC, 1 AV LEON BONNAT,64100 BAYONNE (dossier no 2387246) - 64100 - France
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387246 - Publication au BOPI 2008-10-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Produits pharmaceutiques, hygiéniques, substances diété-tiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques sur mesure et de série matériel de suture. Articles d'aide à la marche, à savoir cannes, cannes anglaises, béquilles, déambulateurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou par eau. Fauteuils roulants à propulsion mécanique ou électrique. Cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux, orthèses plantaires avec recouvrement en cuir. Tissus à usage textile, couvertures de lit, linge de lit, linge de maison, linge de table. Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements. Jeux, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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