Marque enregistrée - Marque en vigueur

MC Maison Constanti 1923
Maison Constanti

Numéro de dépôt :
4531622
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2029
MC Maison Constanti 1923 de Maison Constanti

Présentation de la marque MC Maison Constanti 1923

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par Maison Constanti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MC Maison Constanti 1923 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Constanti domicilié(e) Rue des Pyrénées - 64000 - LANNE EN BARETOUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Technopôle Hélioparc - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.

La marque MC Maison Constanti 1923 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC Maison Constanti 1923 arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.


Maison Constanti - Rue des Pyrénées - 64000 - LANNE EN BARETOUS - France


A.P.I. CONSEIL, - Technopôle Hélioparc - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France


Republication pour erratum - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 13 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797774 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.