Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Douceurs du Béarn
Maison Constanti, sarl

Numéro de dépôt :
3947826
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
les Douceurs du Béarn de Maison Constanti

Présentation de la marque les Douceurs du Béarn

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Constanti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « les Douceurs du Béarn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Constanti domicilié(e) route de tardets - 64570 - lanne en baretous - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 925 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Technopôle Hélioparc - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.

La marque les Douceurs du Béarn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Douceurs du Béarn est expirée depuis le 21 septembre 2022.

Maison Constanti a également déposé les autres marques suivantes : CONSTANTI , MC Maison Constanti 1923


Maison Constanti, sarl - route de tardets - 64570 - lanne en baretous - France - SIREN 349925818


A.P.I. CONSEIL, - Technopôle Hélioparc - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 13 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797774 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.