Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villa d'Erg
MAISON COLIN SEGUIN, SAS

Numéro de dépôt :
3971797
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2023
Villa d\'Erg de MAISON COLIN SEGUIN

Présentation de la marque Villa d'Erg

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Villa d'Erg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON COLIN SEGUIN, M. Pierre COLIN domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

La marque Villa d'Erg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa d'Erg est expirée depuis le 2 janvier 2023.

MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROC DES MAURES , Le Grand Solitaire , Ernest Seguin , Le panier de la fourmi.com , Les Héritiers d'Albert Bernard , Les Héritiers A.D. , Les Natives , Le Temps des Grives , Cloître Saint-Martin , REINE DES LYS


MAISON COLIN SEGUIN, SAS - 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


MAISON COLIN SEGUIN, M. Pierre COLIN - 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.