Marque enregistrée - Marque en vigueur

REINE DES LYS
MAISON COLIN SEGUIN, SAS

Numéro de dépôt :
4101029
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2024
REINE DES LYS de MAISON COLIN SEGUIN

Présentation de la marque REINE DES LYS

Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REINE DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON COLIN SEGUIN, M. PIERRE COLIN domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

La marque REINE DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE DES LYS arrivera à expiration en date du 26 juin 2024.

MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROC DES MAURES , Villa d'Erg , Le Grand Solitaire , Ernest Seguin , Le panier de la fourmi.com , Les Héritiers d'Albert Bernard , Les Héritiers A.D. , Les Natives , Le Temps des Grives , Cloître Saint-Martin


MAISON COLIN SEGUIN, SAS - 4 ROUTE DE DIJON - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


MAISON COLIN SEGUIN, M. PIERRE COLIN - 4 ROUTE DE DIJON - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.