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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN
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Pavillon la Croix Monsognac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pavillon la Croix Monsognac
MAISON COLIN SEGUIN, SAS

Numéro de dépôt :
4185108
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2025
Pavillon la Croix Monsognac de MAISON COLIN SEGUIN

Présentation de la marque Pavillon la Croix Monsognac

Déposée par voie électronique le 2 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pavillon la Croix Monsognac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON, BP 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON COLIN SEGUIN, M. PIERRE COLIN domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON, BP 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France.

La marque Pavillon la Croix Monsognac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavillon la Croix Monsognac arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.

MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROC DES MAURES , Villa d'Erg , Le Grand Solitaire , Ernest Seguin , Le panier de la fourmi.com , Les Héritiers d'Albert Bernard , Les Héritiers A.D. , Les Natives , Le Temps des Grives , Cloître Saint-Martin


MAISON COLIN SEGUIN, SAS - 4 ROUTE DE DIJON, BP 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France


MAISON COLIN SEGUIN, M. PIERRE COLIN - 4 ROUTE DE DIJON, BP 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.