Marque enregistrée - Marque en vigueur

nosvignobles.com
MAISON COLIN SEGUIN

Numéro de dépôt :
4408112
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
nosvignobles.com de MAISON COLIN SEGUIN

Présentation de la marque nosvignobles.com

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « nosvignobles.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est MAISON COLIN SEGUIN domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21700 - Nuits Saint Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre COLIN domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21703 - Nuits SAint Georges Cedex - France.

La marque nosvignobles.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nosvignobles.com arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROC DES MAURES , Villa d'Erg , Les Héritiers A.D. , REINE DES LYS , Michel Kurtz , Philippe II le Hardi , Cuvée Charles le Téméraire , Fief des Burgondes , Marie de Bourgogne , Anne DEXEMPLE


MAISON COLIN SEGUIN - 4 Route de Dijon - 21700 - Nuits Saint Georges - France


Monsieur Pierre COLIN - 4 Route de Dijon - 21703 - Nuits SAint Georges Cedex - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.