Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN
/
Marie de Bourgogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marie de Bourgogne
MAISON COLIN SEGUIN, SAS

Numéro de dépôt :
4002774
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2023
Marie de Bourgogne de MAISON COLIN SEGUIN

Présentation de la marque Marie de Bourgogne

Déposée le 3 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Marie de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON COLIN SEGUIN, M. COLIN Pierre domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

La marque Marie de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marie de Bourgogne est expirée depuis le 3 mai 2023.

MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROC DES MAURES , Villa d'Erg , Le Grand Solitaire , Ernest Seguin , Le panier de la fourmi.com , Les Héritiers d'Albert Bernard , Les Héritiers A.D. , Les Natives , Le Temps des Grives , Cloître Saint-Martin


MAISON COLIN SEGUIN, SAS - 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


MAISON COLIN SEGUIN, M. COLIN Pierre - 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant d'une des Appellation d'Origine Contrôlée « Bourgogne », « Bourgogne », « Bourgogne Aligoté », « Coteaux Bourguigons », « Bourgogne Passe-tout-Grains », « Crémant de Bourgogne. Eau-de-vie de vin de Bourgogne, Marc de Bourgogne, Fine Bourgogne ».