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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN
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Les Peti Fruits
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Peti Fruits
MAISON COLIN SEGUIN, SAS

Numéro de dépôt :
4195923
Date de dépôt :
10/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2025
Les Peti Fruits de MAISON COLIN SEGUIN

Présentation de la marque Les Peti Fruits

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Peti Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON, 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON COLIN SEGUIN, M. PIERRE COLIN domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON, 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France.

La marque Les Peti Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Peti Fruits arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.

MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROC DES MAURES , Villa d'Erg , Le Grand Solitaire , Ernest Seguin , Le panier de la fourmi.com , Les Héritiers d'Albert Bernard , Les Héritiers A.D. , Les Natives , Le Temps des Grives , Cloître Saint-Martin


MAISON COLIN SEGUIN, SAS - 4 ROUTE DE DIJON, 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France


MAISON COLIN SEGUIN, M. PIERRE COLIN - 4 ROUTE DE DIJON, 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.