Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Natives
MAISON COLIN SEGUIN, SAS

Numéro de dépôt :
4128667
Date de dépôt :
24/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2024
Les Natives de MAISON COLIN SEGUIN

Présentation de la marque Les Natives

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Natives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON, BP 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON COLIN SEGUIN, M. PIERRE COLIN domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON, BP 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France.

La marque Les Natives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Natives arrivera à expiration en date du 24 octobre 2024.

MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROC DES MAURES , Villa d'Erg , Le Grand Solitaire , Ernest Seguin , Le panier de la fourmi.com , Les Héritiers d'Albert Bernard , Les Héritiers A.D. , Le Temps des Grives , Cloître Saint-Martin , REINE DES LYS


MAISON COLIN SEGUIN, SAS - 4 ROUTE DE DIJON, BP 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France


MAISON COLIN SEGUIN, M. PIERRE COLIN - 4 ROUTE DE DIJON, BP 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.