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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN
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Les Héritiers A.D.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Héritiers A.D.
MAISON COLIN SEGUIN, SAS

Numéro de dépôt :
4081120
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2024
Les Héritiers A.D. de MAISON COLIN SEGUIN

Présentation de la marque Les Héritiers A.D.

Déposée par voie électronique le 3 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Héritiers A.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON COLIN SEGUIN, M. PIERRE COLIN domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

La marque Les Héritiers A.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Héritiers A.D. est expirée depuis le 3 avril 2024.

MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROC DES MAURES , Villa d'Erg , Le Grand Solitaire , Ernest Seguin , Le panier de la fourmi.com , Les Héritiers d'Albert Bernard , Les Natives , Le Temps des Grives , Cloître Saint-Martin , REINE DES LYS


MAISON COLIN SEGUIN, SAS - 4 ROUTE DE DIJON - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


MAISON COLIN SEGUIN, M. PIERRE COLIN - 4 ROUTE DE DIJON - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.