Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN
/
Les Cabiottes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Cabiottes
MAISON COLIN SEGUIN, SAS

Numéro de dépôt :
3971801
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Cabiottes de MAISON COLIN SEGUIN

Présentation de la marque Les Cabiottes

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Cabiottes »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON COLIN SEGUIN, M. Pierre COLIN domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROC DES MAURES , Villa d'Erg , Le Grand Solitaire , Ernest Seguin , Le panier de la fourmi.com , Les Héritiers d'Albert Bernard , Les Héritiers A.D. , Les Natives , Le Temps des Grives , Cloître Saint-Martin


MAISON COLIN SEGUIN, SAS - 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


MAISON COLIN SEGUIN, M. Pierre COLIN - 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet total n°611647 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.