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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN
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Domaines & Villages VENTE DIRECTE – SÉLECTIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaines & Villages VENTE DIRECTE – SÉLECTIONS
MAISON COLIN SEGUIN, SAS

Numéro de dépôt :
4205906
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2025
Domaines & Villages VENTE DIRECTE – SÉLECTIONS de MAISON COLIN SEGUIN

Présentation de la marque Domaines & Villages VENTE DIRECTE – SÉLECTIONS

Déposée le 28 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaines & Villages VENTE DIRECTE – SÉLECTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON, BP 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON COLIN SEGUIN, M. COLIN PIERRE domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON, BP 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES Cedex - France.

La marque Domaines & Villages VENTE DIRECTE – SÉLECTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205906.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaines & Villages VENTE DIRECTE – SÉLECTIONS arrivera à expiration en date du 28 août 2025.

MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROC DES MAURES , Villa d'Erg , Le Grand Solitaire , Ernest Seguin , Le panier de la fourmi.com , Les Héritiers d'Albert Bernard , Les Héritiers A.D. , Les Natives , Le Temps des Grives , Cloître Saint-Martin


MAISON COLIN SEGUIN, SAS - 4 ROUTE DE DIJON, BP 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES Cedex - France


MAISON COLIN SEGUIN, M. COLIN PIERRE - 4 ROUTE DE DIJON, BP 80094 - 21703 - NUITS SAINT GEORGES Cedex - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'indication géographique protégée ; spiritueux.