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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN
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Cuvée Charles le Téméraire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Charles le Téméraire
MAISON COLIN SEGUIN, SAS

Numéro de dépôt :
4003341
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2023
Cuvée Charles le Téméraire de MAISON COLIN SEGUIN

Présentation de la marque Cuvée Charles le Téméraire

Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Charles le Téméraire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON COLIN SEGUIN, M. Pierre COLIN domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

La marque Cuvée Charles le Téméraire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Charles le Téméraire est expirée depuis le 6 mai 2023.

MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROC DES MAURES , Villa d'Erg , Le Grand Solitaire , Ernest Seguin , Le panier de la fourmi.com , Les Héritiers d'Albert Bernard , Les Héritiers A.D. , Les Natives , Le Temps des Grives , Cloître Saint-Martin


MAISON COLIN SEGUIN, SAS - 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


MAISON COLIN SEGUIN, M. Pierre COLIN - 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.