Bergerie Cassun
Présentation de la marque Bergerie Cassun
Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bergerie Cassun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Bergerie Cassun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bergerie Cassun est expirée depuis le 15 janvier 2023.
MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19