Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bergerie Cassun
MAISON COLIN SEGUIN, SAS

Numéro de dépôt :
3974589
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2023
Bergerie Cassun de MAISON COLIN SEGUIN

Présentation de la marque Bergerie Cassun

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bergerie Cassun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON COLIN SEGUIN domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON COLIN SEGUIN, M. Pierre COLIN domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

La marque Bergerie Cassun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bergerie Cassun est expirée depuis le 15 janvier 2023.

MAISON COLIN SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROC DES MAURES , Villa d'Erg , Le Grand Solitaire , Ernest Seguin , Le panier de la fourmi.com , Les Héritiers d'Albert Bernard , Les Héritiers A.D. , Les Natives , Le Temps des Grives , Cloître Saint-Martin


MAISON COLIN SEGUIN, SAS - 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


MAISON COLIN SEGUIN, M. Pierre COLIN - 4 Route de Dijon - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.