Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTOR PAULIN
MAISON CLOVIS SALASC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99802704
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque VICTOR PAULIN

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VICTOR PAULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque VICTOR PAULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTOR PAULIN est expirée depuis le 13 juillet 2009.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN


MAISON CLOVIS SALASC (Société Anonyme) - Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 895620029


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).