Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERNEDE
MAISON CLOVIS SALASC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1278758
Date de dépôt :
12/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014

Présentation de la marque VERNEDE

Déposée le 12 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERNEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) Avenue Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2261928) - 34800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2261928) - 75008 - France.

La marque VERNEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERNEDE est expirée depuis le 12 juillet 2014.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN , CUVEE DU MONTAGNARD


MAISON CLOVIS SALASC Société par Actions Simplifiée - Avenue Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2261928) - 34800 - France - SIREN 895620029


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2261928) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2004 n°2261928 - Publication au BOPI 2004-03-30

Renouvellement sans limitation n°2033098 - Publication au BOPI 1994-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Vins de table et vins de pays.