Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PITOUL D OCCITANTE
Numéro de dépôt :
1072737
Date de dépôt :
11/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PITOUL D OCCITANTE
Déposée le 11 janvier 1977 par MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PITOUL D OCCITANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PITOUL D OCCITANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°113736 - Publication au BOPI 1979-020