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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC
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MIGNONET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIGNONET
MAISON CLOVIS SALASC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1441121
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2007

Présentation de la marque MIGNONET

Déposée le 21 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIGNONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2095544) - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2095544) - France.

La marque MIGNONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIGNONET est expirée depuis le 21 décembre 2007.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN


MAISON CLOVIS SALASC (Société Anonyme) - Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2095544) - France - SIREN 895620029


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2095544) - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 1997 n°2095544 - Publication au BOPI 1997-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Vins.