Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIGNONET
MAISON CLOVIS SALASC

Numéro de dépôt :
1037182
Date de dépôt :
27/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MIGNONET

Déposée le 27 décembre 1977 par MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MIGNONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) (Société anonyme) à Clermont-L'Hérault (Hérault). - France.

La marque MIGNONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MIGNONET est expirée depuis le 27 décembre 1987.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN


MAISON CLOVIS SALASC - (Société anonyme) à Clermont-L'Hérault (Hérault). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032

Vins.