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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) maison clovis salasc
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MEDITATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEDITATION
maison clovis salasc sas

Numéro de dépôt :
99776063
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2019

Présentation de la marque MEDITATION

Déposée le 18 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) maison clovis salasc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEDITATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) maison clovis salasc domicilié(e) 16 avenue foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2397372) - 34800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maison clovis salasc domicilié(e) 16 avenue foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2397372) - 34800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDITATION est expirée depuis le 18 février 2019.

maison clovis salasc a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN


maison clovis salasc sas - 16 avenue foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2397372) - 34800 - France


maison clovis salasc - 16 avenue foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2397372) - 34800 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397372 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).