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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC
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LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON
MAISON CLOVIS SALASC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97694241
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2007

Présentation de la marque LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON

Déposée le 9 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON est expirée depuis le 9 septembre 2007.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN , CUVEE DU MONTAGNARD


MAISON CLOVIS SALASC (Société Anonyme) - Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 895620029


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).