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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CLOVIS SALASC
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le rouge FRANC
Marque expirée - Marque en non vigueur

le rouge FRANC
MAISON CLOVIS SALASC SAS

Numéro de dépôt :
3450111
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2016
le rouge FRANC de MAISON CLOVIS SALASC

Présentation de la marque le rouge FRANC

Déposée le 11 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le rouge FRANC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) BP 24, AVENUE FOCH,34800 CLERMONT L HERAULT - 34800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) BP 24, AVENUE FOCH,34800 CLERMONT L HERAULT - 34800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le rouge FRANC est expirée depuis le 11 septembre 2016.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN


MAISON CLOVIS SALASC SAS - BP 24, AVENUE FOCH,34800 CLERMONT L HERAULT - 34800 - France - SIREN 895620029


MAISON CLOVIS SALASC - BP 24, AVENUE FOCH,34800 CLERMONT L HERAULT - 34800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).