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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CLOVIS SALASC
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LA TARTIFLETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TARTIFLETTE
MAISON CLOVIS SALASC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97693289
Date de dépôt :
01/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2017

Présentation de la marque LA TARTIFLETTE

Déposée le 1 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TARTIFLETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) Avenue Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2343389) - 34800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2343389) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TARTIFLETTE est expirée depuis le 1 septembre 2017.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN


MAISON CLOVIS SALASC Société par Actions Simplifiée - Avenue Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2343389) - 34800 - France - SIREN 895620029


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2343389) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Inscription le 2 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476635 - Publication au BOPI 2008-07-02

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343389 - Publication au BOPI 2007-06-08

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)