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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC
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DOMAINE DES TROIS SOURCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TROIS SOURCES
MAISON CLOVIS SALASC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99773043
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS SOURCES

Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DES TROIS SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque DOMAINE DES TROIS SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TROIS SOURCES est expirée depuis le 4 février 2009.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN , CUVEE DU MONTAGNARD


MAISON CLOVIS SALASC (Société Anonyme) - Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 895620029


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vins de pays d'oc provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Trois Sources.