Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS CLOVIS SALASC SALS
MAISON CLOVIS SALASC, Société anonyme, CLERMONT L'HERAULT (Hérault).

Numéro de dépôt :
1277805
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1994
CS CLOVIS SALASC SALS de MAISON CLOVIS SALASC

Présentation de la marque CS CLOVIS SALASC SALS

Déposée le 3 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CS CLOVIS SALASC SALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque CS CLOVIS SALASC SALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS CLOVIS SALASC SALS est expirée depuis le 3 juillet 1994.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN


MAISON CLOVIS SALASC, Société anonyme, CLERMONT L'HERAULT (Hérault). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Vins, spiritueux et liqueurs et en particulier des apéritifs, vins de liqueur et vins doux naturels.