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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC
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COTEAUX DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAUX DU SOLEIL
MAISON CLOVIS SALASC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3013798
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque COTEAUX DU SOLEIL

Déposée le 13 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTEAUX DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque COTEAUX DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAUX DU SOLEIL est expirée depuis le 13 mars 2010.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN


MAISON CLOVIS SALASC Société Anonyme - Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 895620029


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée.