Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COPIVIN
MAISON CLOVIS SALASC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1250513
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2013

Présentation de la marque COPIVIN

Déposée le 8 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) Avenue Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2244791) - 34800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2244791) - 75008 - France.

La marque COPIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COPIVIN est expirée depuis le 20 juin 2013.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN


MAISON CLOVIS SALASC Société Anonyme - Avenue Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2244791) - 34800 - France - SIREN 895620029


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2244791) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2244791 - Publication au BOPI 2003-06-20

Renouvellement sans limitation n°2022589 - Publication au BOPI 1993-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Vins.