Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC
/
CELLIER DE LA PORTE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DE LA PORTE DE FRANCE
MAISON CLOVIS SALASC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1540453
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque CELLIER DE LA PORTE DE FRANCE

Déposée le 8 février 1989 par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELLIER DE LA PORTE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2129526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2129526) - France.

La marque CELLIER DE LA PORTE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DE LA PORTE DE FRANCE est expirée depuis le 8 février 2009.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN


MAISON CLOVIS SALASC (Société Anonyme) - Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2129526) - France - SIREN 895620029


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2129526) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1998 n°2129526 - Publication au BOPI 1998-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Vins