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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC
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CELLIER DE CLOVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DE CLOVIS
MAISON CLOVIS SALASC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3013143
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010

Présentation de la marque CELLIER DE CLOVIS

Déposée le 9 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER DE CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CELLIER DE CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DE CLOVIS est expirée depuis le 9 mars 2010.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN


MAISON CLOVIS SALASC Société Anonyme - Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 895620029


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée côtes du Rhône et vins de pays d'oc.