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Marques déposées par la société MAISON CLOVIS SALASC
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CAPIVIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPIVIN
MAISON CLOVIS SALASC

Numéro de dépôt :
93473308
Date de dépôt :
22/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2013

Présentation de la marque CAPIVIN

Déposée le 22 juin 1993 par la société MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) Société Anonyme, Avenue Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2238696) - 34800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2238696) - 75008 - France.

La marque CAPIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPIVIN est expirée depuis le 22 juin 2013.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , CLOVIS SALASC , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CUVEE DU MONTAGNARD


MAISON CLOVIS SALASC - Société Anonyme, Avenue Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2238696) - 34800 - France - SIREN 895620029


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2238696) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2003 n°2238696 - Publication au BOPI 2003-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Inscription le 5 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517068 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-05

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