Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON CLOSE EXPERT EN FERMETURE
MAISON CLOSE

Numéro de dépôt :
4586426
Date de dépôt :
01/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2029
MAISON CLOSE EXPERT EN FERMETURE de MAISON CLOSE

Présentation de la marque MAISON CLOSE EXPERT EN FERMETURE

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2019 par MAISON CLOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON CLOSE EXPERT EN FERMETURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est MAISON CLOSE domicilié(e) 25 Route de la Chapelle - 45530 - Seichebrières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON CLOSE, Monsieur Sébastien DOUINEAU domicilié(e) 25 Route de la Chapelle - 45530 - Seichebrières - France.

La marque MAISON CLOSE EXPERT EN FERMETURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CLOSE EXPERT EN FERMETURE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.


MAISON CLOSE - 25 Route de la Chapelle - 45530 - Seichebrières - France


MAISON CLOSE, Monsieur Sébastien DOUINEAU - 25 Route de la Chapelle - 45530 - Seichebrières - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Charpentes métalliques; Charpentes métalliques pour la construction; Charpentes métalliques pour le bâtiment; Clôtures métalliques; Éléments de construction métalliques de façades pour bâtiment; Éléments de construction métalliques pour façades; Éléments de façades en métal; Escaliers en métal; Escaliers métalliques; Façades métalliques; Façades métalliques de fenêtres; Façades murales métalliques; Habillages en métal pour façades; Mains courantes en métal pour escaliers; Parements métalliques pour façades; Portails en fer; Portails métalliques; Rampes d'escaliers en métal; Structures de charpente métalliques; constructions métalliques ;

Assemblage [installation] de charpentes de construction; Réparation de menuiserie; Travaux de serrurerie [réparation] ;

Menuiserie [fabrication sur mesure].